Dernière mise à jour: 4 septembre 2024

Merci de visiter le site web de Les Studios Moment Factory Inc. (« Moment Factory »). La présente politique de confidentialité s'applique au site web accessible par le lien www.momentfactory.com (le « Site Web »).

1. QUI SOMMES-NOUS
Aux fins de la présente politique de confidentialité (la « Politique de Confidentialité »), toute référence à Moment Factory est réputée inclure ses entités affiliées (y compris toute société mère ou filiale), ainsi que leurs employés, dirigeants, administrateurs, actionnaires, agents, sous-traitants et autres représentants respectifs. Lorsque nous utilisons les expressions « nous », « notre » ou « nos » ci-dessous, nous faisons référence à Moment Factory.

La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont nous pouvons collecter, utiliser, communiquer, divulguer et traiter de toute autre manière les données à caractère personnel partagées dans le cadre de l'utilisation du Site Web. Notre Politique de Confidentialité décrit également les mesures que nous prenons pour assurer la sécurité des données, ainsi que la manière dont vous pouvez accéder, modifier ou supprimer les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet. Outre la présente Politique de Confidentialité, votre visite du Site Web est également soumise (i) à nos Conditions d'utilisation, disponibles à l'adresse [note : insérer le lien], et (ii) à toute autre condition qui pourrait vous être communiquée de temps à autre par Moment Factory.

Si vous n'acceptez pas les pratiques de Moment Factory en matière de collecte, d'utilisation, de communication, de divulgation et de traitement des données personnelles telles qu'elles sont définies dans la présente Politique de Confidentialité, veuillez ne pas nous fournir vos données personnelles et ne pas utiliser le Site Web.

Des lois et pratiques supplémentaires en matière de protection de la vie privée s'appliquent aux personnes dont les données à caractère personnel sont collectées et utilisées dans l'Espace économique européen (« EEE »).

2. QUAND ET COMMENT NOUS COLLECTONS VOS DONNÉES PERSONNELLES
Nous respectons votre vie privée et nous nous efforçons de minimiser la collecte de données vous concernant. Nous souhaitons également être transparents, c'est pourquoi nous détaillons ci-dessous les circonstances limitées dans lesquelles nous pouvons collecter et traiter vos données personnelles.

2.1 Interactions directes
Nous pouvons collecter vos données personnelles dans le cadre des interactions directes suivantes avec vous :

• Lorsque vous nous contactez en utilisant une adresse électronique générale mise à disposition sur le site web, (y compris pour poser des questions sur les services et produits que nous offrons ou pour poser une question, soumettre un commentaire ou faire une réclamation (service clientèle));
• lorsque vous soumettez une demande d'emploi ; et
• lorsque vous interagissez avec nous sur les médias sociaux.

2.2 Technologies ou interactions automatisées en ligne

Nous pouvons collecter certains types d'informations par voie électronique lorsque vous interagissez avec notre Site Web, lorsque vous nous contactez par courrier électronique ou par le biais de comptes de médias sociaux, ou par l'utilisation de notre technologie ou de celle d'un tiers, ce qui inclut les cookies, les balises Web, les pixels invisibles ou les moteurs d'analyse. Ces informations nous aident à comprendre les actions que vous entreprenez lorsque vous interagissez avec ces technologies et leur permettent de fonctionner correctement.

Nous pouvons combiner ces informations avec d'autres informations collectées en ligne, telles que votre historique de navigation. Nous le faisons pour comprendre comment vous utilisez notre Site Web et à des fins d'analyse, afin de vous proposer des campagnes de publicité et de marketing mieux adaptées. Il s'agit notamment de vous proposer des publicités basées sur vos centres d'intérêt, sous réserve de votre droit de retirer votre consentement. Pour en savoir plus sur les choix qui s'offrent à vous en matière de protection de la vie privée, veuillez consulter la section 9 de la présente politique de protection de la vie privée.

Les technologies que nous utilisons sont les suivantes :

• Les cookies, à savoir de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site web afin que des informations puissent être sauvegardées entre les visites, telles que vos identifiants de connexion ou vos préférences linguistiques, votre localisation et le type de navigateur que vous utilisez.
• Les balises web et les pixels invisibles, soit de petits fichiers images contenant des informations vous concernant, telles que votre adresse IP, qui peuvent être téléchargés lorsque vous visitez un site web ou ouvrez un courrier électronique. Cela nous permet de comprendre votre comportement en ligne, de contrôler l'envoi de nos courriels et de vous proposer des publicités basées sur vos centres d'intérêt. Ces outils permettent également à nos outils de suivi tiers de recueillir des informations, telles que votre adresse IP, et de nous les renvoyer sous une forme anonyme et agrégée (c'est-à-dire d'une manière qui nous empêche de vous identifier personnellement). Les informations agrégées font référence à des données personnelles compilées et exprimées sous une forme résumée ne comportant aucun identifiant personnel.
• Des outils d'analyse Web tels que Google Analytics, qui utilise des cookies pour analyser votre utilisation de notre Site Web, pour créer des rapports sur les activités des visiteurs et des utilisateurs et pour fournir d'autres services associés à l'utilisation de notre Site Web.
• Les moteurs d'analyse, lesquels tirent des données d'utilisation de sources multiples et aident à gérer et à collecter ces données pour les utiliser à des fins de personnalisation, de publicité basée sur les intérêts, de personnalisation du contenu et d'autres méthodes permettant de mieux comprendre les besoins et les préférences des visiteurs de notre site Web.
• En ce qui concerne nos applications mobiles, nous utilisons Identifier for Advertising pour iOS et Google Advertising ID pour Android.
• Des outils de protection contre les utilisations inappropriées, tels que Google Invisible reCAPTCHA, qui recueille des informations sur le matériel et les logiciels, telles que les données de l'appareil et de l'application et les résultats des contrôles d'intégrité, ainsi que des identifications en ligne uniques telles que l'adresse IP, et qui envoie ces données à Google pour analyse.

Vous pouvez supprimer ou désactiver certaines de ces technologies à tout moment via votre navigateur. Toutefois, si vous le faites, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser certaines fonctions de notre Site web. Pour en savoir plus sur les choix qui s'offrent à vous en matière de protection de la vie privée, veuillez consulter la section 9 de la présente Politique de Confidentialité.

2.3 Sources provenant de tiers
Nous pouvons obtenir des informations vous concernant auprès d'autres sources, y compris auprès de clients, de prestataires de services et de partenaires commerciaux, et combiner ces informations avec d'autres données que nous détenons à votre sujet. Plus précisément, nous pouvons obtenir certaines de vos informations personnelles auprès de tiers dans les circonstances suivantes :

• Vous soumettez votre candidature à un emploi par l'intermédiaire d'une plateforme technologique exploitée par un tiers (c'est-à-dire la plateforme Lever).

Nous pouvons également faire appel à des tiers, tels que Google, pour :

• Effectuer du remarketing, qui consiste à faire de la publicité sur d'autres sites web auprès des utilisateurs qui ont visité notre Site Web, y compris par le biais de Google Analytics (solution d'analyse de l'audience sur Internet). Dans ce cas, les tiers concernés, y compris Google, peuvent faire la publicité de notre contenu sur d'autres sites Internet ;
• Utiliser les fonctionnalités suivantes de Google Analytics : la création de rapports basés sur les impressions enregistrées de nos publicités (un service permettant de placer des publicités sur divers sites d'actualités, blogs et autres sites de niche) afin d'attirer davantage de visiteurs potentiels ; l'intégration avec tout outil de gestion comprenant un ensemble de fonctionnalités utilisées pour la publicité, ainsi que le ciblage et le suivi des campagnes publicitaires sur les sites Web et les appareils mobiles, et la création de rapports connexes, y compris des rapports sur les données démographiques des internautes et leurs centres d'intérêt ;
• Collecter, analyser et/ou rassembler vos données personnelles (telles que l'adresse IP de l'internaute, son sexe, son âge et ses centres d'intérêt), ainsi que créer des rapports sur les données démographiques des internautes et leurs centres d'intérêt, afin de nous aider à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre Site Web et comment améliorer notre Site et nos produits et services.
• Les sociétés qui effectuent le remarketing peuvent combiner l'utilisation de cookies de première partie (tels que les cookies Google Analytics) et de cookies de tiers (par exemple, les cookies DoubleClick) pour (i) collecter des données personnelles ; (ii) informer, optimiser et faire de la publicité en fonction de vos visites précédentes sur notre site web ; et (iii) déterminer la relation entre les visites enregistrées sur notre Site Web et les impressions publicitaires, les autres utilisations de services publicitaires et les interactions avec ces impressions publicitaires et ces services. Pour mesurer l'efficacité de nos publicités, ces sociétés peuvent également utiliser des traceurs ou des balises web pour comptabiliser certaines informations concernant vos visites sur notre Site Web et sur les sites web qui contiennent des liens vers notre Site Web ou qui en font la publicité.

3. QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS

Aux fins de la présente politique de protection de la vie privée, le terme "données à caractère personnel" désigne toute information sur une personne à partir de laquelle cette personne peut être identifiée. Ce terme n'inclut pas les données dont l'identité a été supprimée (données anonymes).
Nous pouvons collecter, utiliser, stocker et transférer différents types de données à caractère personnel vous concernant, que nous avons regroupées comme suit :

• Les données de contact comprennent le nom, le prénom, l'adresse électronique, le titre, le numéro de téléphone, l'adresse, le code postal et les préférences de contact ;
• Les données démographiques comprennent la date de naissance ou le genre ;
• Toutes les informations qui peuvent figurer dans un curriculum vitae ou autres documents soumis dans le cadre d'une candidature d'emploi ;
• Les données relatives aux médias sociaux comprennent les informations associées à vos comptes de médias sociaux et aux profils connexes, telles que le nom, le nom d'utilisateur, l'adresse électronique, la photo de profil, la date de naissance et le sexe ;
• Les données techniques comprennent l'adresse IP (Internet Protocol), vos données de connexion, de parcours et d'autres informations connexes, telles que les sites web que vous avez visités immédiatement avant et immédiatement après votre visite sur notre Site Web, votre fuseau horaire et vos paramètres de localisation, des informations sur votre fournisseur d'accès à Internet et d'autres technologies sur les appareils que vous utilisez pour accéder à notre Site Web ; et
• Les données d'utilisation comprennent le nombre de visites sur notre Site Web, ainsi que la date et le temps moyen passé sur notre Site Web.

Nous collectons, utilisons, stockons et partageons également des Données agrégées, telles que des données statistiques ou démographiques. Les données agrégées peuvent être dérivées de vos données personnelles mais ne sont pas considérées comme des données personnelles si elles ne révèlent pas directement ou indirectement votre identité. Par exemple, nous pouvons regrouper vos données d'utilisation pour calculer le pourcentage d'utilisateurs accédant à une fonction spécifique du Site Web. Toutefois, si nous combinons ou relions des Données agrégées à vos données personnelles de manière à ce qu'elles puissent directement ou indirectement vous identifier, nous traiterons les données combinées comme des données personnelles et les utiliserons conformément à la présente Politique de Confidentialité.

Nous ne collectons pas de données personnelles sensibles comprenant des détails sur l'origine raciale ou ethnique, des opinions politiques, des croyances religieuses ou philosophiques ou sur l'appartenance à un syndicat, ni de données génétiques ou biométriques dans le but d'identifier une personne physique de manière unique, ni de données concernant la santé, la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.

Si vous omettez de fournir des données à caractère personnel : Lorsque nous devons collecter des données à caractère personnel en vertu de la loi ou des termes d'un contrat que nous avons conclu avec vous, et que vous ne fournissez pas ces données lorsqu'elles vous sont demandées, il se peut que nous ne soyons pas en mesure d'exécuter ce contrat. Dans ce cas, nous pouvons être amenés à annuler la livraison d'un produit ou l'exécution d'un service que vous nous avez demandé, dans la mesure où votre refus rend impossible l'exécution de nos obligations. Dans ce cas, nous vous en informerons en temps utile.

4. COMMENT NOUS UTILISONS LES DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS À VOTRE SUJET

4.1 Principes généraux
Nous limitons la collecte de données à caractère personnel à ce qui est raisonnablement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquelles elles sont collectées. Le plus souvent, nous utiliserons vos données personnelles dans les circonstances décrites ci-dessous.

• Avec votre consentement : par exemple, nous obtiendrons votre consentement avant de vous envoyer des communications commerciales ;
• Lorsque nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous : par exemple, le traitement de vos données lorsqu'il est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou pour prendre des mesures en votre nom ou à votre demande avant de conclure un tel contrat ;
• Lorsque cela est nécessaire à la gestion de nos activités : par exemple, pour satisfaire à nos obligations contractuelles, légales et réglementaires ;
• Lorsque nous réalisons des études de marché et des analyses de données : par exemple, en suivant et en analysant vos données personnelles afin de mieux comprendre notre clientèle et son comportement;
• Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale : se conformer à une obligation légale signifie traiter vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle nous sommes soumis. 

4.2 Objectifs du traitement des données à caractère personnel et durée de leur conservation
Les données personnelles que nous recueillons peuvent être compilées ou utilisées par toutes les entités et personnes qui composent Moment Factory, comme indiqué ci-dessus. Elles peuvent également être communiquées à l'interne dans le but de nous permettre de répondre adéquatement à vos demandes, de communiquer avec vous ou de vous aider aux fins décrites dans la présente Politique de Confidentialité.

Nous présentons ci-dessous, sous forme de tableau, une description de toutes les façons dont nous prévoyons utiliser vos données à caractère personnel, ainsi que la (les) base(s) juridique(s) sur laquelle (lesquelles) nous nous appuyons pour le faire. Nous avons également identifié nos intérêts légitimes, le cas échéant. Notez que nous pouvons traiter vos données à caractère personnel sur la base de plusieurs fondements juridiques, en fonction de l'objectif spécifique pour lequel nous utilisons vos données. Veuillez contacter notre responsable de la protection de la vie privée si vous avez besoin de détails sur les fondements juridiques spécifiques sur lesquels nous nous appuyons pour traiter vos données à caractère personnel lorsque plusieurs fondements ont été indiqués dans le tableau ci-dessous.

Les paragraphes ci-dessous présentent les informations relatives à la durée de conservation standard pour chaque type de données à caractère personnel. La manière dont nous traitons vos données à caractère personnel après cette période de conservation est décrite ci-dessous à la section 7 de la présente Politique de Confidentialité.

Nous contacter en utilisant une adresse électronique mise à la Disposition du public sur le Site Web, notamment au sujet des services et produits que nous offrons ou pour poser toute question, soumettre tout commentaire ou formuler toute réclamation (service clientèle).

• Nous fournissons sur notre Site Web des adresses de courriel générales où vous pouvez envoyer des demandes d'information ou d'autres communications écrites.

• Consentement ; Nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes (pour assurer le bon fonctionnement de nos activités, traiter votre demande d'emploi ou répondre à votre demande d'information).
  

• Nous conserverons ces données personnelles pendant 2 ans, à l'exception du nom et du prénom, que nous conservons à perpétuité pour nous conformer aux exigences légales, à savoir fournir la preuve du consentement.

Demande d'emploi (par exemple, les informations contenues dans un curriculum vitae, une lettre de motivation ou d'autres documents similaires liés à une demande d'emploi).

• Dans le cadre d'une demande d'emploi ou de toute autre demande d'information connexe, nous utilisons vos données personnelles pour traiter et répondre à votre demande concernant les perspectives de carrière actuelles et futures.
• Consentement ; Nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes (pour assurer le bon fonctionnement de nos activités,traiter votre demande d'emploi ou répondre à votre demande d'information).
• Nous conserverons ces données personnelles pendant deux ans à compter de la date de leur réception, sauf si vous avez été informé que votre candidature serait conservée dans notre base
  de données pour des opportunités futures, auquel cas ces données personnelles seront conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement ou que vous supprimiez votre candidature de nos systèmes.

Interaction avec nous sur les médias sociaux.

• Nous pouvons vous offrir la possibilité de consulter notre contenu à partir de ou par l'intermédiaire de sites web de médias sociaux, de plug-ins et d'applications de tiers. Lorsque vous consultez notre contenu, vous pouvez également nous permettre d'accéder à certaines données associées à vos comptes de médias sociaux (par exemple votre nom, votre nom d'utilisateur, votre adresse électronique, votre photo de profil et votre sexe) afin de faire de la publicité pour notre contenu ou dans le but d'exploiter notre site web, nos plug-ins et nos applications. Lorsque vous fournissez des informations sur vos comptes de médias sociaux, nous pouvons utiliser ces informations pour personnaliser votre visite du Site Web et des sites Web de réseaux tiers, des plug-ins et des applications. Nous pouvons également utiliser ces informations pour vous fournir certains produits ou services que vous avez demandés.
• Nécessaire à nos intérêts légitimes (pour étudier la manière dont les clients existants et potentiels utilisent notre Site Web, pour améliorer nos stratégies de marketing, pour développer nos offres de produits et de services, pour exploiter et développer notre entreprise).
• Nous conserverons ces données personnelles pendant la durée de nos activités ou jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

Informations sur le Site Web - Données techniques.

• Lorsque vous utilisez notre Site Internet, Moment Factory peut collecter certaines informations vous concernant. Nous recueillons les adresses IP (protocole Internet) de tous les utilisateurs de notre Site Web ainsi que des données sur leurs habitudes de navigation et d'autres informations, telles que les sites web visités immédiatement avant et après notre Site Web, les pages demandées, le type de navigateur, le système d'exploitation, le fournisseur d'accès à Internet que vous utilisez, le nombre de fois que vous avez visité le Site Web et la date et le temps moyen que vous avez passé sur le Site Web. Nous utilisons ces informations pour administrer le site web, contrôler et/ou améliorer nos offres de produits et de services et notre site web, déterminer comment le site web est utilisé, comprendre quelles parties du Site Web sont populaires et analyser les tendances et les habitudes des utilisateurs.
• Nécessaire pour nos intérêts légitimes (pour faire fonctionner notre entreprise, fournir des services administratifs et techniques et prévenir la fraude).

Cookies

• Moment Factory utilise des cookies. Un cookie est un petit texte contenant un numéro d'identification unique qui est transféré du site web au disque dur de votre ordinateur. Les cookies sont utilisés pour identifier distinctement les utilisateurs du site web et pour suivre certaines de leurs activités sur le Site Web. Les cookies ne sont utilisés que dans le but d'améliorer la qualité du site, par exemple pour connaître les statistiques de fréquentation du Site et de ses différentes fonctionnalités ou pour offrir aux utilisateurs une meilleure expérience de navigation, par exemple en mémorisant leurs choix lors d'une visite antérieure. Moment Factory vous demandera votre consentement exprès pour l'utilisation de cookies qui ne sont pas strictement nécessaires aux fonctions de base de votre Site Web.
• Consentement ; Nécessaire pour nos intérêts légitimes (étudier la façon dont les clients existants et potentiels utilisent notre site web, améliorer nos stratégies de marketing, développer nos offres de produits et de services, exploiter et développer notre entreprise).
• Nous conserverons ces données personnelles pendant la durée de nos activités ou jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

 

5. COMMENT NOUS DIVULGUONS VOS DONNÉES PERSONNELLES

5.1 Principe
Sauf disposition expresse dans la présente Politique de Confidentialité, nous ne vendons pas, ne louons pas, ne transférons pas ou ne divulguons pas vos données personnelles à des tiers sans votre consentement à des fins qui ne sont pas divulguées dans la présente Politique.

5.2 Exceptions
Nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers dans les circonstances décrites ci-dessous.

• Fournisseurs tiers : Nous pouvons partager toutes les catégories de données personnelles identifiées dans la section 3 ci-dessus avec des tiers qui fournissent des produits ou des services à Moment Factory. Ces tiers ne sont autorisés à utiliser vos données personnelles que dans le but de fournir ces produits ou services à Moment Factory et ne sont pas autorisés à utiliser vos données personnelles à leurs propres fins internes. Ces fournisseurs tiers nous aident à faire fonctionner notre entreprise, nos systèmes et applications technologiques, nos procédures internes, notre infrastructure, notre publicité et notre marketing. Ils nous fournissent des services tels que l'hébergement de données, la publicité et les services d'analyse (par exemple, le suivi de l'efficacité de nos campagnes de marketing et l'analyse de l'utilisation de nos sites Web et applications), ainsi que des services d'analyse des ressources humaines.
• Fins judiciaires : Nous pouvons divulguer vos données personnelles lorsque cela est demandé ou requis à des fins judiciaires. Plus précisément, Moment Factory et ses fournisseurs tiers peuvent divulguer vos données personnelles en réponse à un mandat de perquisition ou à toute autre demande ou ordonnance légalement valide, ou lorsque cela est nécessaire pour répondre à un organisme d'enquête en cas de violation d'un accord ou d'une loi, ou lorsque la loi l'exige ou l'autorise. Nous pouvons également divulguer des données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour l'établissement, l'exercice ou la défense de droits légaux, pour prévenir des pertes réelles ou présumées, pour éviter des dommages corporels ou matériels.
• Vente, transfert d'activités ou autres transactions : Nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec une autre entité dans le cas où nous vendons tout ou partie de nos activités ou si nous vendons ou transférons des actifs ou si nous sommes impliqués dans une transaction commerciale similaire. Si la transaction est réalisée, vos données à caractère personnel resteront protégées par les lois applicables en matière de protection de la vie privée. Si la transaction n'est pas réalisée, nous demanderons à l'autre partie de ne pas utiliser ou divulguer vos données à caractère personnel de quelque manière que ce soit et de supprimer complètement ces informations, conformément aux lois applicables.
• Autres raisons autorisées : Les lois applicables peuvent autoriser ou exiger l'utilisation, le partage ou la divulgation de données à caractère personnel sans consentement dans des circonstances spécifiques (par exemple, lors d'enquêtes et de prévention d'activités illégales présumées ou réelles, y compris la fraude, ou pour aider le gouvernement et les autorités chargées de l'application de la loi). Ces circonstances incluent des situations autorisées ou requises par la loi ou nécessaires pour protéger notre groupe de sociétés, nos employés, nos clients ou d'autres personnes. Dans ce cas, nous ne partagerons pas plus de données à caractère personnel que ce qui est raisonnablement nécessaire pour atteindre cet objectif particulier.

Notre Site Web peut contenir des liens vers d'autres sites Web que nous ne possédons pas et que nous n'exploitons pas. En outre, des liens vers notre site web peuvent apparaître sur des sites web de tiers sur lesquels nous faisons de la publicité. Sauf dans les cas prévus dans la présente politique de confidentialité, nous ne partagerons pas vos données personnelles avec ces tiers sans votre consentement. Les liens vers les sites web de tiers sont fournis aux utilisateurs de notre Site Web pour des raisons de commodité uniquement. Ces liens ne constituent pas une approbation ou une recommandation des sites liés. Les sites web liés peuvent avoir des déclarations de confidentialité, des avis et des conditions d'utilisation distincts et indépendants, que nous vous recommandons de lire attentivement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites web et, par conséquent, nous ne sommes pas responsables de la manière dont les organisations qui exploitent ces sites web liés peuvent collecter, utiliser, divulguer, protéger ou traiter de toute autre manière vos données personnelles.

6. TRANSFERTS DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VERS D'AUTRES PAYS
Étant donné que le siège de Moment Factory se trouve au Canada, vos données personnelles seront accessibles à partir de ce pays. Les données personnelles que nous recueillons auprès de vous peuvent être transférées ou stockées à l'extérieur du Canada. Nous prendrons les mesures raisonnables nécessaires pour garantir que toutes les données personnelles transférées hors du Canada sont traitées en toute sécurité et conformément aux lois sur la protection des données applicables dans la juridiction dans laquelle les informations sont traitées ou stockées. Ces lois ne peuvent pas offrir le même niveau de protection que les lois sur la protection de la vie privée en vigueur au Canada ou dans l'EEE.

7. COMMENT NOUS TRAITONS ET PROTÉGEONS VOS DONNÉES PERSONNELLES AU SEIN DE L'ENTREPRISE

7.1 Comment nous protégeons vos données personnelles
Nous avons mis en place et utilisons des mesures de protection administrative, technique et physique pour protéger les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet contre l'accès, l'utilisation, la modification et la divulgation non autorisés. Ces mesures de protection s'appliquent également lorsque nous éliminons ou détruisons vos données à caractère personnel. Nous utilisons des mesures de protection raisonnables pour nous assurer que nos fournisseurs de services protègent vos données à caractère personnel, quel que soit l'endroit où elles sont utilisées ou stockées.

7.2 Qui a accès à vos données personnelles et comment elles sont traitées
Nous donnons accès à vos données à caractère personnel à nos employés, sous-traitants et fournisseurs tiers (chacun étant un "Représentant") uniquement lorsqu'ils ont besoin de les connaître, afin de remplir les fonctions spécifiques que nous leur avons attribuées. Pendant la période de conservation de vos données à caractère personnel, nos représentants sont tenus d'en préserver la confidentialité. Il leur incombe également de respecter les mesures de protection administrative, technique et physique que nous prescrivons pour protéger vos données à caractère personnel. Ils doivent par ailleurs se conformer aux politiques et procédures décrites dans la présente Politique de Confidentialité, y compris en ce qui concerne la conservation, la destruction et l'anonymisation de vos données à caractère personnel.

7.3 Nos politiques en matière de sécurité
Nous prenons également des mesures spéciales pour évaluer les risques potentiels applicables à la divulgation de vos données à caractère personnel. En cas de violation de la sécurité ou d'incident de confidentialité, c'est-à-dire si vos données à caractère personnel sont perdues, consultées, utilisées, divulguées sans votre autorisation ou deviennent accessibles à une personne non autorisée, nous vous informerons de cette violation si elle présente un risque de préjudice grave ou important. Par exemple, un risque de préjudice grave ou important comprend une atteinte à la réputation, une atteinte au dossier de crédit, un vol d'identité, un préjudice corporel, une humiliation, une perte d'opportunités professionnelles ou une perte financière. Si la violation présente un risque de préjudice grave ou important, nous vous en informerons directement dès que possible. Si nous ne pouvons pas vous avertir directement, nous vous informerons de la violation par le biais d'une communication publique. Nous vous fournirons les informations nécessaires pour comprendre l'importance de la faille de sécurité et prendre les mesures nécessaires pour réduire le risque de préjudice qui pourrait en résulter. Nous signalerons également la violation de sécurité au gouvernement et à toute autre organisation qui, selon nous, pourrait réduire le risque de préjudice pouvant résulter de cette violation. Nous tenons un registre de toutes les violations de la sécurité et de tous les incidents liés à la confidentialité. À la suite d'une violation de la sécurité ou d'un incident de confidentialité, Moment Factory enquêtera sur les causes de la violation ou de l'incident et examinera les mesures de protection mises en place pour éviter qu'une telle situation ne se reproduise.

7.4 Conservation, destruction et anonymat des données à caractère personnel
Nous avons mis en place des procédures concernant la conservation, la destruction et l'anonymisation des données à caractère personnel qui sont conçues pour ne conserver les données à caractère personnel qu'aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans la présente Politique de Confidentialité ou pour se conformer aux exigences de la loi.

En règle générale, nous conservons vos données à caractère personnel pendant la période indiquée au point 4.2 de la présente politique de protection de la vie privée. Toutefois, même après l'expiration de cette période de conservation, nous devrons conserver certaines informations, notamment parce qu'elles sont exigées par la loi. Lorsque ces informations ne sont plus nécessaires, elles sont détruites. Dans le cadre du processus de destruction des informations, nous suivons des règles strictes et veillons à ce qu'aucune personne non autorisée n'y ait accès. Au lieu de détruire vos données personnelles, nous pouvons choisir de les rendre anonymes lorsque nous avons un motif sérieux et légitime de le faire. Cette anonymisation sera effectuée conformément aux meilleures pratiques généralement reconnues et à toute exigence légale applicable.

7.5 Responsabilités du responsable de la protection de la vie privée
Nous avons désigné un responsable de la protection de la vie privée qui est chargé de superviser les questions relatives à la présente politique de protection de la vie privée et qui est responsable de la protection des données à caractère personnel au sein de notre organisation. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la manière dont nous traitons vos données personnelles, y compris toute demande d'exercice de vos droits légaux, ou si vous souhaitez demander l'accès, la mise à jour ou la correction des données personnelles que nous détenons à votre sujet, veuillez contacter notre responsable de la protection de la vie privée comme indiqué ci-dessous :

• A l'attention de : Janie Giroux, directrice des ressources humaines et Bassem Mustapha, directeur TI
• Téléphone : (514) 843-8433
• Adresse postale : 6250 Av du Parc, Montréal, QC H2V 4H8 Canada
• Courriel : janieg@momentfactory.com et bassemm@momentfactory.com

Notre responsable de la protection de la vie privée est également chargé de traiter toute plainte relative à la manière dont notre organisation traite vos données à caractère personnel. Notre responsable de la protection de la vie privée traitera chaque plainte de la manière suivante :

• contacter le plaignant par écrit pour accuser réception de la plainte
• examiner la plainte et en évaluer le bien-fondé lorsque le responsable de la protection de la vie privée dispose d'informations suffisantes ; et
• répondre à la plainte par écrit en précisant les pratiques de l'organisation en matière de protection de la vie privée en rapport avec la plainte.

8. VOS DROITS

En ce qui concerne vos données personnelles, vous disposez des droits détaillés ci-dessous :

• Demande d'accès à vos données personnelles (communément appelée « Demande d'accès de la personne concerné ») : cela vous permet de recevoir une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet et de vérifier que nous les traitons légalement.
• Demander la correction ou la mise à jour des données personnelles que nous détenons à votre sujet : cela vous permet de faire corriger ou mettre à jour les données incomplètes, inexactes ou périmées que nous détenons à votre sujet. Toutefois, il se peut que nous devions vérifier l'exactitude des nouvelles données que vous nous fournissez.
• Demander l'effacement de vos données à caractère personnel : cela vous permet de nous demander d'effacer ou de supprimer des données à caractère personnel lorsqu'il n'y a pas de raison valable pour que nous continuions à les traiter. Vous avez également le droit de nous demander d'effacer ou de retirer vos données à caractère personnel lorsque vous avez exercé avec succès votre droit d'opposition au traitement (voir ci-dessous), lorsque nous avons peut-être traité vos données à caractère personnel de manière illégale ou lorsque nous sommes tenus d'effacer vos données à caractère personnel pour nous conformer à la législation applicable. Notez toutefois qu'il se peut que nous ne soyons pas toujours en mesure de répondre à votre demande d'effacement pour des raisons juridiques spécifiques qui vous seront notifiées, le cas échéant, au moment de votre demande.
• S'opposer au traitement de vos données à caractère personnel : lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime (ou sur ceux d'un tiers) et qu'un élément de votre situation particulière vous incite à vous opposer au traitement pour ce motif, car vous estimez qu'il a une incidence sur vos droits et libertés fondamentaux. Vous avez également le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct. Dans certains cas, nous pouvons être en mesure de démontrer que nous avons des motifs légitimes impérieux de traiter vos données qui l'emportent sur vos droits et libertés et, dans ce cas, nous pouvons décider de poursuivre le traitement de vos données à caractère personnel.
• Demander la limitation du traitement de vos données personnelles : cela vous permet de nous demander de suspendre le traitement de vos données personnelles dans les cas suivants :
• Si vous souhaitez que nous établissions l'exactitude des données ;
• lorsque notre utilisation des données est illégale, mais que vous ne souhaitez pas que nous les effacions ;
• lorsque vous avez besoin que nous conservions les données même si nous n'en avons plus besoin, car vous en avez besoin pour établir, exercer ou défendre des réclamations légales; ou
• Vous vous êtes opposé à l'utilisation de vos données, mais nous devons vérifier si nous avons des motifs légitimes impérieux de les utiliser.
• Demande de transfert de vos données personnelles à vous ou à un tiers : nous vous fournirons, à vous ou à un tiers que vous aurez choisi, vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Notez que ce droit ne s'applique qu'aux données personnelles automatisées ou informatisées que vous avez initialement consenti à ce que nous utilisions ou lorsque nous avons utilisé ces informations pour exécuter un contrat avec vous.
• Retirer votre consentement à tout moment lorsque nous nous appuyons sur votre consentement pour traiter vos données à caractère personnel : toutefois, cela n'affectera pas la légalité de tout traitement effectué avant que vous ne retiriez votre consentement. Si vous retirez votre consentement, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir certains produits ou services, et cela peut nous empêcher de répondre à des demandes, de fournir une assistance technique ou de vous aider d'une autre manière dans le cadre de l'utilisation de nos produits et services. Si tel est le cas, nous vous en informerons lorsque vous retirerez votre consentement.

Si vous souhaitez exercer l'un des droits susmentionnés, veuillez contacter notre responsable de la protection de la vie privée en utilisant les coordonnées indiquées à la section 7.5 de la présente Politique de Confidentialité.

Certaines juridictions accordent également aux personnes concernées le droit de demander à une organisation de cesser la diffusion de données à caractère personnel ou de désindexer tout lien hypertexte donnant accès à ces données. Ce droit ne s'applique pas dans le cadre de notre relation avec vous, étant donné qu'aucune de vos données à caractère personnel ne sera mise à disposition sur notre Site Web.

Vous n'aurez pas à payer de frais pour accéder à vos données personnelles (ou pour exercer l'un des autres droits énoncés ci-dessus).
Si vous souhaitez exercer l'un des droits susmentionnés, il se peut que nous devions vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et garantir votre droit d'accéder à vos données à caractère personnel (ou d'exercer vos autres droits). Il s'agit d'une mesure de sécurité visant à garantir que les données à caractère personnel ne sont pas divulguées à une personne qui n'a pas le droit de les recevoir. Nous pouvons également vous contacter pour obtenir des informations complémentaires concernant votre demande afin d'accélérer notre réponse.

Nous répondrons à toutes les demandes légitimes dans un délai de trente (30) jours.

9. MODIFICATION DES PARAMÈTRES DE CONFIDENTIALITÉ
Retrait ou modification du consentement : Comme indiqué précédemment, vous pouvez écrire à notre responsable de la protection de la vie privée en utilisant les coordonnées figurant à la section 7.5 ci-dessus pour retirer ou modifier votre consentement à l'utilisation et à la divulgation de vos données à caractère personnel ou pour refuser de participer à certaines utilisations et divulgations, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles.

Cookies : Vous pouvez bloquer l'utilisation des cookies en activant les paramètres prévus à cet effet dans votre navigateur. Pour plus d'informations sur la manière de bloquer les cookies en utilisant les paramètres de cookies de votre navigateur, veuillez consulter notre politique en matière de cookies [note : insérer un lien].

Publicité ciblée : Vous pouvez choisir de ne pas recevoir de publicité personnalisée de la part d'annonceurs et de réseaux publicitaires tiers membres de l'Alliance de la publicité numérique du Canada (DAAC) en visitant la page d'exclusion de la DAAC.

10. MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
La présente Politique de Confidentialité est régulièrement révisée et peut être mise à jour de temps à autre pour refléter les changements dans les lois applicables ou nos pratiques concernant les données à caractère personnel. Si nous décidons de modifier notre Politique de Confidentialité, nous publierons la politique révisée sur notre Site Web. Nous traiterons vos données personnelles conformément à la version la plus récente de la Politique de Confidentialité.

11. COMMENT NOUS CONTACTER
Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, vous pouvez contacter notre Responsable de la Protection de la Vie Privée en utilisant les informations de contact fournies dans la section